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Détachement

 document (PDF) Note départementale : détachement fonctionnaire de catégoie A

Mouvement

 document (PDF) Organisation du mouvement interdépartemental 2017
 document (PDF) Note départementale relative aux règles du mouvement 2016
 document (PDF) Carte des zones géographiques
 document (PDF) Note départementale adressée aux entrants dans le Calvados à la rentrée 2016 et son annexe (attestation de barème)
 document (PDF) Note INEAT EXEAT Calvados 2016
 document (PDF) Fiche de renseignements 2016

Temps partiels

 document (PDF) Note départementale
 document (PDF) Annexe : nouveaux rythmes scolaires et temps partiels
 document (PDF) Annexe : formulaire temps partiel
 document (PDF) Annexe : info surcotisation

 site internet Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
 site internet Loi 84-16 du 11 janvier 1984
 site internet Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
 site internet Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
 site internet Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
 site internet Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
 site internet Articles D911-4 à D911-6 du code de l’éducation
 site internet Article D911-7 du code de l’éducation
 site internet Article D911-8 à D911-9 du code de l’éducation
 site internet Articles D911-10 à D911-11 du code de l’éducation
 site internet Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
 site internet Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016

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