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Personnels enseignants du premier degré


Bénéficiaires de l'obligation d'emploi

Mouvement intra départemental 2019

Détachement

Note départementale : détachement fonctionnaire de catégoie A
Note départementale : détachement fonctionnaire de catégoie A (annexe)

Mouvement

Organisation du mouvement interdépartemental 2019
Note départementale relative aux règles du mouvement 2018
Carte des zones géographiques
Note départementale adressée aux entrants dans le Calvados à la rentrée 2018 et son annexe (attestation de barème)
Liste des écoles multi-sites

Note INEAT EXEAT Calvados 2019
Fiche de renseignements 2019


Circulaire INEAT/EXEAT autres départements

Mouvement interdépartemental


Temps partiels

Note départementale
Annexe : rythmes scolaires et temps partiels
Annexe : formulaire temps partiel
Annexe : info surcotisation

Loi n°84-16 du 11 janvier 1984
Loi n°2003-775 du 21 août 2003
Articles D911-4 à D911-6 du code de l’éducation
Article D911-7 du code de l’éducation
Article D911-8 à D911-9 du code de l’éducation
Articles D911-10 à D911-11 du code de l’éducation
Décret n°82-624 du 20 juillet 1982
Décret n° 2002-1072 du 7 août 2002
Décret n°2003-1307 du 26 décembre 2003
Décret 2008-775 du 30 juillet 2008
Décret 2013-77 du 24 janvier 2013
Décret n°2017-1108 du 27 juin 2017
Circulaire 2014-116 du 3 septembre 2014
Circulaire n°2016-165 du 8 novembre 2016

Politique éducative


Accompagnement de tous les élèves

Scolarisation de élèves en situation de handicap

Livret de l'accompagnant

Dernière modification de la page le 21 mars 2019 à 11H05