DP6
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Intitulé
DP6
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Passage en troisième avec module découverte 6h Service responsable de la mise en oeuvre
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS - CDTI
Service gérant le droit d'accès
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS - DOSS 3
Responsable du traitement
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS (représenté par LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE)
Date de mise en oeuvre
01/05/2010
Catégories de personnes concernées
Elèves de 4ème
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/09/2009 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Nom, prénom, date de naissance, sexe, décision  DOSS 3  Pas de limite de durée de conservation
     

 

 

NIR
NON
GROUPE DE TRAITEMENT
IA