| Intitulé
SCONET notes |
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN | |||||||||
| Traitement des notes des élèves | Service responsable de la mise en oeuvre RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI |
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| Service gérant le droit d'accès RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - ETABLISSEMENTS |
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| Responsable du traitement RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÏB ALI) |
Date de mise en oeuvre 01/01/2006 |
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| Catégories de personnes concernées Elèves et responsable de l'élève. (10 000 dossiers potentiellement) |
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 3 - 20/04/2012 - Ajout observation Historique des révisions Version 1 - 21/04/2009 - Première activation Version 2 - 07/10/2010 - Ajout de pièces Version 3 - 20/04/2012 - Ajout observation |
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| Catégories de données et catégories de destinataires
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| OBSERVATIONS Application nationale - Expérimentation en 2009/2010 sur 2 établissements | DOCUMENT(S) ASSOCIE(S) NS29, ARM 22/09/1995 | |||||||||
| NIR NON | GROUPE DE TRAITEMENT ELEVES | |||||||||
Pièces jointes AR du 22.09.95, NS 29 | ||||||||||