| Intitulé
SCONET |
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN | ||||||||||||
| Gestion de la base élèves des établissements du 2nd degré de l'académie. | Service responsable de la mise en oeuvre RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI |
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| Service gérant le droit d'accès RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - ELEVES |
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| Responsable du traitement RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÏB ALI) |
Date de mise en oeuvre 01/01/2006 |
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| Catégories de personnes concernées Elèves et responsables de l'élèves. (environ 130 000 personnes) |
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 5 - 20/04/2012 - Ajout observation Historique des révisions Version 1 - 21/04/2009 - Première activation Version 2 - 07/10/2010 - Ajout de pièces Version 3 - 07/10/2010 - Modif pièce jointe Version 4 - 03/04/2012 - Ajout de pièces Version 5 - 20/04/2012 - Ajout observation |
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| Catégories de données et catégories de destinataires
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| OBSERVATIONS Application nationale | DOCUMENT(S) ASSOCIE(S) NS29, ARM 22/09/1995 | ||||||||||||
| NIR NON | GROUPE DE TRAITEMENT ELEVES | ||||||||||||
Pièces jointes AR 22.09.95, NS 29, AR 28.07.97 modifiant AR 22.09.95, AR 27.10.98 modifiant AR 22.09.95, AR 28.09.99 modifiant AR 22.09.99 | |||||||||||||