KHEOPS
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Intitulé
KHEOPS		 Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Paiement des dépenses accessoires.
Comptabilité du rectorat et des IA.		 Service responsable de la mise en oeuvre
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI
Service gérant le droit d'accès
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - RECTORAT ET IA
Responsable du traitement
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÃB ALI)		 Date de mise en oeuvre
01/01/1996
Catégories de personnes concernées
Personnel éducation nationale.
personnel extérieur effectuant une prestation pour l'EN.
Créanciers divers de l'EN.		 Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 29/04/2009 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données
 IDENTIFICATION, DONNEES DE MISE EN PAIEMENT, ETAT CIVIL    Base active sur 2 ans - Archivage sur 5 ans
 - Identification, données de mise en paiement  Trésorie générale - Application NDL  
 - Identification état civil, cumul annuels des paiements  Organismes sociaux, URSSAF, IRCANTEC  
 - Montants  Impôts  
 - Montants  Retraites additionnelles de la fonction publique  
 - Cumul des paiements effectués  Gestion de la formation (GAIA)  
 - Cumul des paiements effectués  Gestion des bourses du supérieur (AGLAE)  


 
OBSERVATIONS
Mise à jour au vu des changements applicatifs		NIR
OUI
GROUPE DE TRAITEMENT
FINANCES