EID 2nd degré privé
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Intitulé
EID 2nd degré privé
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Enquête intention de départs 2nd degré privé Service responsable de la mise en oeuvre
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI
Service gérant le droit d'accès
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DEP
Responsable du traitement
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÃB ALI)
Date de mise en oeuvre
01/01/2004
Catégories de personnes concernées
Enseignants 2nd degré privé
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 4 - 19/04/2012 - Ajout observation

Historique des révisions
Version 1 - 10/06/2009 - Première activation
Version 2 - 08/12/2009 - Modification intitulé
Version 3 - 09/07/2010 - ajout de pièce
Version 4 - 19/04/2012 - Ajout observation
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Administratives  DEP  

 

 

OBSERVATIONS
Application nationale
DOCUMENT(S) ASSOCIE(S)
NS46
NIR
NON
GROUPE DE TRAITEMENT
GRH
Pièces jointes
  NS46