| Intitulé
ARA |
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN | |||||||||
| Etude des parcours des apprentis Bas-Normands au sein de l'offre de formation régionale | Service responsable de la mise en oeuvre RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - D2P |
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| Service gérant le droit d'accès RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - D2P |
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| Responsable du traitement RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÃB ALI) |
Date de mise en oeuvre 01/01/2004 |
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| Catégories de personnes concernées Apprentis des CFA publics, privés et consulaires, agricoles et de l'enseignement supérieur |
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 19/04/2012 - Ajout observation Historique des révisions Version 1 - 26/06/2009 - Première activation Version 2 - 19/04/2012 - Ajout observation |
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| Catégories de données et catégories de destinataires
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| OBSERVATIONS Application nationale | DOCUMENT(S) ASSOCIE(S) Déclaration CNIL 765609 | |||||||||
| NIR NON | GROUPE DE TRAITEMENT ELEVES | |||||||||
Pièces jointes Lettre Ministère du 05/12/2007, Récépissé déclaration 765609 | ||||||||||