GI/GC privé
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Intitulé
GI/GC privé
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Consultation dossiers administratifs.
MAJ, RCC, notes enseignants, temps partiels
Service responsable de la mise en oeuvre
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI
Service gérant le droit d'accès
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - Chefs d'établissements privés
Responsable du traitement
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÃB ALI)
Date de mise en oeuvre
01/01/2004
Catégories de personnes concernées
Personnels enseignants du privé
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 20/08/2010 - ajout de pièces

Historique des révisions
Version 1 - 02/06/2009 - Première activation
Version 2 - 20/08/2010 - ajout de pièces
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Administratives, identité  DEP  


 

OBSERVATIONS
Application nationale
DOCUMENT(S) ASSOCIE(S)
NS46, NS01, ARM 02.07.1992, ARM 16.12.96
NIR
NON
GROUPE DE TRAITEMENT
GRH
Pièces jointes
  NS46,   Dispense 01,   ARM 12.07.92,   ARM 16.12.96