CNE
     Retour à la table des matières

Intitulé
CNE
Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Contrôle national des emplois, remontées mensuelles DAF Service responsable de la mise en oeuvre
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - DSI
Service gérant le droit d'accès
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN - UNITE BUDGETAIRE
Responsable du traitement
RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN (représenté par SAÃB ALI)
Date de mise en oeuvre
01/01/1999
Catégories de personnes concernées
Personnels ATOS, ENS, 1er degré Public et privé
Date d'inscription au registre
Version de la fiche 2 - 09/07/2010 - ajout de pièces

Historique des révisions
Version 1 - 09/06/2009 - Première activation
Version 2 - 09/07/2010 - ajout de pièces
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données

 Administratives - Moyens  UB Ministère  


 

OBSERVATIONS
Application nationale
DOCUMENT(S) ASSOCIE(S)
Dispense 01
NIR
NON
GROUPE DE TRAITEMENT
GRH
Pièces jointes
  Dispense 01