GSS
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Intitulé
GSS		 Administration RECTORAT DE L'ACADEMIE DE CAEN
Gestion des sorties scolaires Service responsable de la mise en oeuvre
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS - CDTI
Service gérant le droit d'accès
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS - DOSS
Responsable du traitement
DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE DU CALVADOS (représenté par LE DIRECTEUR ACADEMIQUE DES SERVICES DE L'EDUCATION NATIONALE)		 Date de mise en oeuvre
30/09/2009
Catégories de personnes concernées
Professeurs des écoles qui envoient une demande à la DOSS		 Date d'inscription au registre
Version de la fiche 1 - 30/09/2009 - Première activation
Catégories de données et catégories de destinataires

 

Type de données

Destinataires

Durée de conservation des données
 Références des établissements  IA 14  Pas de limite de durée de conservation
 Référence des hébergements et état civil du responsable  IA 14  Pas de limite de durée de conservation
Période de sortie et type de séjour  IA 14  Pas de limite de durée de conservation
Références de l'association ou de l'entreprise et état civil du responsable  IA 14  Pas de limite de durée de conservation
Référence d'établiseement scolaire  IA 14  Pas de limite de durée de conservation

 

 
NIR
NON		GROUPE DE TRAITEMENT
IA