Délégation de signature

• Recueil des actes administratifs
• Délégation de signature
• Délégation de gestion

De Madame le Recteur

Aux chefs de division et de service du rectorat

• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 27/09/2011
• arrêté modificatif du 03/12/2010
• arrêté modificatif du 15/11/2010
• arrêté modificatif du 09/09/2010
• arrêté modificatif du 21/06/2010
• arrêté modificatif du 05/11/2009
• arrêté modificatif du 14/09/2009
• arrêté modificatif du 22/12/2008
• arrêté modificatif du 12/09/2008
• arrêté modificatif du 15/05/2008
• arrêté modificatif du 05/10/2007
• arrêté modificatif du 15/07/2006
• arrêté modificatif du 15/02/2007
• arrêté modificatif du 04/09/2006

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À monsieur le Directeur académique des services de l'Éducation nationale dans le département du Calvados

• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 02/01/2012
• arrêté modificatif du 24/01/2011
• arrêté modificatif du 03/01/2011
• arrêté modificatif du 04/10/2010
• arrêté modificatif du 16/09/2009
• arrêté modificatif du 18/05/2009
• arrêté modificatif du 01/09/2008
• arrêté modificatif du 05/10/2007
• arrêté modificatif du 17/07/2006
• arrêté modificatif du 04/09/2006


• Organisation académique de la gestion des prestations d'action sociale de l'académie
  • BOP 139 - arrêté du 1er septembre 2008
  • BOP 150 - arrêté du 1er septembre 2008
  • BOP 214 - arrêté du 1er septembre 2008

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À monsieur le Directeur académique des services de l'Éducation nationale dans le département de la Manche

• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 03/01/2011
• arrêté modificatif du 16/09/2010
• arrêté modificatif du 14/09/2009
• arrêté modificatif du 18/05/2009
• arrêté modificatif du 12/09/2008
• arrêté modificatif du 15/05/2008
• arrêté modificatif du 03/12/2007
• arrêté modificatif du 05/10/2007
• arrêté modificatif du 02/10/2006
• arrêté modificatif du 17/07/2006


• Gestion des bourses nationales du second degré
  • BOP 230 - arrêté du 1er septembre 2008
  • BOP 139 - arrêté du 1er septembre 2008

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À monsieur le Directeur académique des services de l'Éducation nationale dans le département de l'Orne

• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 01/09/2011
• arrêté modificatif du 29/06/2011
• arrêté modificatif du 03/01/2011
• arrêté modificatif du 10/09/2010
• arrêté modificatif du 14/09/2009
• arrêté modificatif du 18/05/2009
• arrêté modificatif du 06/04/2009
• arrêté modificatif du 12/09/2008
• arrêté modificatif du 05/10/2007
• arrêté modificatif du 17/07/2006

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À Madame la Secrétaire Générale de l’Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Basse-Normandie

• arrêté modificatif le 05/10/2007
• arrêté modificatif le 17/07/2006

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À Monsieur le Chef du service départemental de l’Education Nationale de Saint Pierre et Miquelon

• arrêté modificatif du 01/02/2012
• arrêté modificatif du 03/12/2010
• arrêté modificatif du 10/09/2009
• arrêté modificatif le 05/10/2007
• arrêté modificatif le 07/09/2006

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À Madame la Directrice Générale des Services de l’Université de Caen

• arrêté modificatif du 10/01/2012
• arrêté modificatif du 01/06/2011

Δ haut de page

À Monsieur le Secrétaire Général de l’Université de Caen

• arrêté modificatif du 03/01/2011
• arrêté modificatif du 21/10/2009
• arrêté modificatif le 12/09/2008
• arrêté modificatif le 19/05/2008
• arrêté modificatif le 05/10/2007
• arrêté modificatif le 17/07/2006

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À Mesdames et Messieurs les Chefs d’établissement d'enseignement public de l’académie de Caen

• arrêté modificatif du 01/09/2011
• arrêté modificatif du 18/01/2011
• arrêté modificatif du 09/12/2010
• arrêté modificatif du 01/09/2010
• arrêté modificatif du 01/09/2009
• arrêté modificatif le 01/09/2008
• arrêté modificatif le 01/09/2007
• arrêté modificatif le 01/09/2006

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Subdélégation, pour l'ordonnancement secondaire, au Secrétaire Général de l'académie et au Secrétaire Général Adjoint

• arrêté modificatif du 17/01/2012
• arrêté modificatif du 03/01/2011 - LOLF
• arrêté modificatif du 15/11/2010
• arrêté modificatif du 22/12/2008
• arrêté du 1er septembre 2008 - LOLF

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Subdélégation, dans le cadre du contrôle de légalité, au Secrétaire Général de l'académie et au Secrétaire Général Adjoint

• arrêté modificatif du 09/12/2010
• arrêté modificatif du 15/11/2010
• arrêté modificatif du 22/12/2008
• arrêté du 1er septembre 2008 - contrôle de légalité

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De Monsieur le Préfet de région de Basse-Normandie

À Madame le Recteur de l’Académie de Caen pour l’ordonnancement secondaire et l’exécution des marchés publics

• modificatif le 01/09/2008
• modificatif le 16/07/2007
• modificatif le 18/12/2006
• modificatif le 04/10/2006

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À Madame le Recteur de l’Académie de Caen dans le cadre du contrôle de légalité

• arrêté modificatif du 01/09/2008
• arrêté modificatif du 18/01/2008
• arrêté modificatif du 16/07/2007
• arrêté modificatif du 18/07/2006