Composition des instances
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sommaire
- Comite d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique
- Comité d’Hygiène et de Sécurité Académique (CHSA)
- Comité d’Hygiène et de Sécurité Spécial (CHSS)
- Comité Académique sur l’Enseignement des Langues Vivantes Etrangères
- Commission Consultative Mixte Académique en Formation Spéciale
- Commission Consultative Mixte Académique
- Conseil Académique de l’Education Nationale (CAEN)
- Commission consultative paritaire académique (CCPA)
- Commissions Administratives Paritaires Académiques (CAPA)
Comite d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail académique
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Comité d’Hygiène et de Sécurité Académique (CHSA)
arrêté modificatif du 15 juin 2010- arrêté modificatif du 14 octobre 2009
- arrêté modificatif du 3 juin 2009
- arrêté modificatif du 5 décembre 2008
- arrêté modificatif du 23 juin 2008
- arrêté modificatif du 29 octobre 2007
- arrêté modificatif (bis) du 30/11/2006
- arrêté modificatif du 30/11/2006
- arrêté de nomination du 24/10/2006
- arrêté de nomination du 13/10/2005
- arrêté de nomination du 10/05/2005
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Comité d’Hygiène et de Sécurité Spécial (CHSS)
- arrêté modificatif du 16/06/2010
- arrêté modificatif (bis) du 30/11/2006
- arrêté modificatif du 30/11/2006
- arrêté de nomination du 24/10/2006
- arrêté de nomination du 13/10/2005
- arrêté de nomination du 14/02/2005
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Comité Académique sur l’Enseignement des Langues Vivantes Etrangères
- arrêté modificatif du 15/06/2010
- arrêté nominatif du 01/06/2010
- arrêté modificatif du 27/05/2009
- arrêté modificatif du 18/04/2007
- arrêté de composition du 07/06/2006
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Commission Consultative Mixte Académique en Formation Spéciale
- arrêté modificatif du 11/12/2008
- arrêté modificatif du 12/10/2006
- arrêté de composition du 13/10/2005
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Commission Consultative Mixte Académique
- arrêté modificatif du 27/01/2009
- arrêté modificatif du 23/12/2008
- arrêté modificatif du 15/09/2008
- arrêté modificatif du 13/10/2006
- arrêté de composition du 13/10/2005
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Conseil Académique de l’Education Nationale (CAEN)
- arrêté de composition du 24/03/2011
- C.A.E.N. siégeant en formation plénière arrêté modificatif du 30/12/2009
- arrêté modificatif du 18/12/2007
- arrêté de composition du 24/10/2006
- C.A.E.N. siégeant en formation contentieuse et disciplinaire arrêté modificatif du 11/12/2008
- arrêté modificatif du 26/03/2008
- arrêté de composition du 22/10/2007
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Commission consultative paritaire académique (CCPA)
scrutin du 13 au 20 octobre 2011
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Commissions Administratives Paritaires Académiques (CAPA)
scrutin du 13 au 20 octobre 2011
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Scrutin du 1er décembre 2010
- Organisation des élections
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- Listes des organisations syndicales autorisées à participer aux élections
Listes des électeurs
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Résultats
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ADAENES
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ADJENES
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Infirmières et Infirmiers
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Assistants de Service Social
- Tirage au sort
- Profession de foi
- Bulletin de vote
- Listes des candidats
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ATEC - Scrutin du 23 juin 2010
- Elections pour le renouvellement des commissions
- Arrêté - ouverture de l'élection
- Arrêté - création de section de vote
- Compte rendu - réunion préparatoire
- Organisations admises à participer aux élections
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Professions de foi
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Bulletins de vote
dernière modification de la page le mardi 15 mai 2012 à 15H41 | Δ haut de page
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