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Articles

• Sorties scolaires et conditions d’encadrement des Activités physiques et sportives - Octobre 2009

  BO hs n°7 du 23 septembe 1999 et Circulaire du 5 janvier 2005

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• Annexes aux sorties scolaires - Octobre 2009

  Lors de l’organisation de sorties scolaires, un dossier est à constituer : des demandes d’autorisation de sorties et des fiches de transport sont à renseigner. Vous trouverez les documents à remplir ci dessous : Annexes 1 à 4 Demandes d’autorisation et fiches de transport
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